Promotion Jean-Baptiste MILLARD, 2015-2016
ABELARD Laura, Le pas-de- porte en agriculture, mémoire de Master 2 Droit rural, sous la direction de Christine Lebel, Université de Bourgogne, 2016, 74 p.
BORGNIET Maud, Le bail rural à l’épreuve du formalisme, mémoire de Master 2 Droit rural, sous la direction d’Hubert Bosse-Platière, Université de Bourgogne, 2016, 95 p.
BREUILLÉ Baptiste, L’établissement financier dans une procédure collective soumise au droit rural, mémoire de Master 2 Droit rural, sous la direction de Pascal Rubellin, Université de Bourgogne, 2016, 44 p.
DRÉAU Corentin, Le droit de superficie, mémoire de Master 2 Droit rural, sous la direction de Benjamin Travely, Université de Bourgogne, 2016, 53 p.
DUCHARME Emmanuel, Le sort de l’entreprise agricole post-mortem : la prise en compte des conséquences fiscales lors des opérations successorales du conjoint survivant, mémoire de Master 2 Droit rural, sous la direction d’Hubert Bosse-Platière, Université de Bourgogne, 2016, 116 p.
GAIRE Alexandra, L’utilisation des produits phytosanitaires par les exploitants agricoles, mémoire de Master 2 Droit rural, sous la direction de François Robbe, Université de Bourgogne, 2016, 86 p.
GENDROT Nicolas, La portée juridique des nouveaux formulaires de la SAFER, mémoire de Master 2 Droit rural, sous la direction d’Hubert Bosse-Platière, Université de Bourgogne, 2016, 86 p.
HERVET Alice, Le glissement des sociétés agricoles vers les sociétés commerciales, mémoire de Master 2 Droit rural, sous la direction d’Hubert Bosse-Platière, Université de Bourgogne, 2016, 36 p.
HRZINA Maxime, Transmission à titre gratuit d’une exploitation agricole : organisation et anticipation, mémoire de Master 2 Droit rural, sous la direction d’Hubert Bosse-Platière, Université de Bourgogne, 2016, 92 p.
LANGARD Jean-Baptiste, Le fonds agricole : une réforme nécessaire, mémoire de Master 2 Droit rural, sous la direction de Benjamin Travely, Université de Bourgogne, 2016, 54 p.
LERAY SAINT-ARROMAN Mathilde, Congé pour reprise et contrôle des structures : illustration du dualisme juridictionnel en droit rural. Étude de jurisprudences, mémoire de Master 2 Droit rural, sous la direction de François Robbe, Université de Bourgogne, 2016, 70 p.
MANTEL Astrid, L’évolution de la portée juridique du cadastre, mémoire de Master 2 Droit rural, sous la direction de Benjamin Travely, Université de Bourgogne, 2016, 85 p.
MICHAUD Anne, Détention et transmission des immeubles de l’entreprise agricole, mémoire de Master 2 Droit rural, sous la direction d’Hubert Bosse-Platière, Université de Bourgogne, 2016, 62 p.
MOREAU Marie-Lys, Le bail rural et les procédures collectives, mémoire de Master 2 Droit rural, sous la direction de Pascal Rubellin, Université de Bourgogne, 2016, 58 p.
PACAUD Sixtine, La coexistence EPFL/SAFER, mémoire de Master 2 Droit rural, sous la direction d’Hubert Bosse-Platière, Université de Bourgogne, 2016, 71 p.
PERDRIX Nelly, La SAS : nouvelle société d’exploitation agricole ?, mémoire de Master 2 Droit rural, sous la direction de Christine Lebel, Université de Bourgogne, 2016, 52 p.
PERROT Sibylle, La créance de salaire différé. Instrument d’équité successorale ?, mémoire de Master 2 Droit rural, sous la direction d’Hubert Bosse-Platière, Université de Bourgogne, 2016, 58 p.
