Association des Jeunes Médecins Généralistes de Bourgogne

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Semestres particuliers – Disponibilité – Fléchage – Droit au remord

Préambule

Vous trouverez ici toutes les informations ainsi que les contacts à la faculté nécessaires aux différentes demandes concernant votre parcours : stage hors-subdivision, stage dans le Pacifique, stage libre, encadrement médical, disponibilité, surnombre, fléchage, droit au remord.

N’oubliez pas de joindre l’AJMGB à tous vos mails, il est important pour nous de suivre ces demandes d’abord pour vous aider au mieux dans vos démarches, et aussi en prévision des choix de stage futurs !

Version à jour au 23/11/2023.

🔸 InterCHU, particularités de l’Outre-Mer, stage à l’étranger, volontariat

🔸 Stage hors filière

🔸 Encadrement médical

🔸 Semestre en disponibilité

🔸 Stage en surnombre, validant ou non

🔸 Stage fléché, sur projet professionnel ou pédagogique

🔸 Droit au remord, remord élargi

🔸 Contacts

 


🔀 Stage hors-subdivision « InterCHU »

Pour réaliser un stage (ambulatoire, CH, CHU) s’inscrivant dans la maquette de DESMG en dehors de la subdivision de Dijon.

NB : quelle que soit la situation de stage hors subdivision, la formation facultaire se poursuit durant le semestre, au sein de la faculté d’affectation ou de la faculté de Dijon, après accord entre celles-ci.

Condition Avoir validé deux stages minimum.

* en cas de perte d’agrément d’un terrain de stage mettant en péril la réalisation de la maquette, il est possible de se passer de cette condition, à voir au cas par cas avec l’AJMGB.

Nombre Trois stages au total.
Documents

Contacter la scolarité (nathalie.ustun@u-bourgogne.fr) pour obtenir puis remplir les documents suivants :

  • accord du coordonnateur du DES de Dijon (Mme Katia MAZALOVIC) et de la subdivision d’accueil,
  • accord du chef de service/MSU d’accueil,
  • accord du directeur de CH d’accueil,
  • un CV,
  • une lettre de motivation,
  • une lettre de demande d’inter CHU,
  • accord des doyens de la fac de Dijon et éventuellement de la fac d’accueil.
Délai Au plus tard le 15 novembre pour partir en mai et le 15 mai pour partir en novembre
Particularités pour les DES MG Dossier complet (annexes I – II – IV – V – VI) à transmettre à dmg.stage-hors-subdivision@u-bourgogne.fr avant le 5 mai ou 5 novembre afin que la commission locale de DES puisse étudier chaque dossier avant transmission de l’avis (annexe III)

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🏝 Particularités des stages dans le Pacifique Sud (Polynésie Française et Nouvelle-Calédonie), Antilles/Guyane, Océan Indien

Voir la page internet de la faculté de Bordeaux gérant les procédures : cliquez ici.

Particularités des stages à l’étranger

Condition Avoir validé quatre stages minimum.
Nombre Un, ou deux stages consécutifs.
Documents Cf Inter CHU.

Attention N°1 : parmi les avis demandés, celui du responsable médical du lieu de stage (chef de service/MSU d’accueil) est remplacé par l’avis d’un médecin identifié comme responsable de l’interne en stage. L’accord ne pourra être donné qu’après évaluation de la qualité pédagogique du lieu de stage, du médecin identifié comme responsable de l’interne en stage et des conditions d’équivalence d’enseignement susceptibles d’être accordées.

Attention N°2 : dans ce cadre, l’interne cesse de bénéficier des indemnités et remboursement accordés normalement, il faut donc trouver une source de revenus.

Délai Le plus tôt possible, dès que vous souhaitez concrétiser le projet.

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🤝 Volontariat civil de cohésion sociale et de solidarité

Dans le cadre des stages hors subdivision, vous pouvez effectuer un stage au maximum dans le cadre des activités de volontariat civil de cohésion sociale et de solidarité.

Ce volontariat s’adresse aux 18-28 ans et permet de s’investir dans une structure conventionnée par le Préfet et agréée pour des projets d’intérêt général et non lucratifs : collectivité locale, établissement public, groupement d’intérêt public, société coopérative d’intérêt collectif, association ou fondation.

La démarche à suivre est la même que pour un stage hors subdivision.
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🥷🏻 Stage libre : hors filière

Pour réaliser au sein de la subdivision de Dijon un stage agréé au titre d’une discipline différente de sa discipline d’affectation, à l’occasion du stage libre prévu par la maquette.

Condition Avoir validé un stage dans sa discipline.
Nombre Un seul, à la place du stage libre réalisé en phase d’approfondissement.

Ne sont pas concernés les stages de pédiatrie, gynécologie ou assimilable à de la médecine polyvalente, car déjà prévus par la maquette.

Documents Contacter la scolarité (nathalie.ustun@u-bourgogne.fr) pour obtenir puis remplir les documents suivants :

  • accord du coordonnateur du DES de Dijon (Mme Katia MAZALOVIC),
  • accord du coordonnateur de l’autre spécialité,
  • accord du chef de service où vous souhaitez réaliser le stage.
Délai Le plus tôt possible, dès que vous souhaitez concrétiser le projet.

Avant le 30 août 2024 pour le semestre de novembre 2024

Si la demande est acceptée en commission, l’interne effectue son son choix de stage dans la liste d’appel de la spécialité concernée : il choisit en dernier par rapport aux étudiants ayant le même nombre de semestres pris en compte que lui (le rang de classement entre en compte uniquement pour départager deux demandes similaires de stage hors filière).

Le poste peut aussi être mis directement sur la liste des stages des internes de Médecine Générale selon un accord entre l’UFR et l’ARS.
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⛑ Encadrement médical

Vous avez la possibilité de participer à l’encadrement médical de séjours d’activités physiques, sportives et culturelles, organisées pour des personnes atteintes de pathologies lourdes, dans le cadre de leur traitement, dans la limite d’une durée maximale de deux mois par an.

Cette participation est subordonnée à l’accord du chef de pôle ou, à défaut, du responsable de la structure interne et est régie par une convention entre l’organisme organisateur du séjour et le CHU de Dijon.
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😌 Semestre de disponibilité

Il existe plusieurs cadres pour demander un semestre de disponibilité (guide réglementaire) :

🤕 Accident ou maladie grave de le.a conjoint.e, d’une personne liée par un pacte civil de solidarité, d’un enfant ou d’un.e ascendant.e

Conditions Pas de durée de fonctions effectives requise.

Interdiction de réaliser des gardes d’interne dans un hôpital public.

Entraîne un déclassement pour la suite de son internat d’autant de semestres que dure la disponibilité.

Durée maximale Une année, renouvelable une fois (dérogation possible).

🤓 Etudes ou recherches présentant un intérêt général

Conditions Après six mois de fonctions effectives.

Possibilité de réaliser des gardes d’interne dans un hôpital public.

Pas de déclassement.

Durée maximale Une année, renouvelable une fois.

Trois ans, dans le cas de la préparation d’une thèse de doctorat.

🧳 Stage de formation ou de perfectionnement en France ou à l’étranger

Conditions Après six mois de fonctions effectives.

Possibilité de réaliser des gardes d’interne dans un hôpital public.

Entraîne un déclassement pour la suite de son internat d’autant de semestres que dure la disponibilité.

Durée maximale Une année, renouvelable une fois.

💁🏻‍♀️ Convenances personnelles

Conditions Après un an de fonctions effectives.

Interdiction de réaliser des gardes d’interne dans un hôpital public.

Entraîne un déclassement pour la suite de son internat d’autant de semestres que dure la disponibilité.

Durée maximale Une année, renouvelable une fois.

Nous vous enjoignons à nous faire part de vos raisons ou motivations par mail afin que nous puissions appuyer vos demandes en commissions.

La décision finale relative aux demandes de disponibilités relève du Directeur Général du CHU.

Documents

Adresser la demande à la Direction des Affaires Médicales (affaires.medicales@chu-dijon.fr).

Vous pouvez mettre en copie à titre informatif le DMG (dmg.secretariat@u-bourgogne.fr), à la scolarité (nathalie.ustun@u-bourgogne.fr) et à l’AJMGB (ajmgbdijon@gmail.com)

Délai Au moins quatre mois avant le semestre concerné.

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 ➕ Semestre en surnombre

Les seuls motifs réglementaires relatifs aux demandes de surnombre sont :

  • grossesse,
  • congé de maternité et paternité / d’adoption / d’accueil de l’enfant,
  • affection pouvant donner lieu à un congé de longue durée / longue maladie,
  • activité syndicale.

Il faut distinguer deux situations :

Surnombre validant

Durée Au moins quatre mois de présence en stage.
Choix du stage Effectué au rang de classement.
Ancienneté de classement Que le stage soit validé ou non (invalidation pédagogique), le fait d’avoir demandé à être en surnombre validant permet de conserver son ancienneté de classement pour les semestres suivants.

Surnombre non validant

Durée Quelle que soit la durée.
Choix de stage Effectué en dehors ou à la fin des choix, portant sur n’importe quel stage à condition qu’il n’y ait pas déjà un surnombre sur le poste souhaité.
Ancienneté de classement Votre ancienneté de classement sera conservée pour les semestres suivants, ce qui ne vous dispense pas d’effectuer et de valider un stage supplémentaire.

Les demandes de surnombres et les justificatifs confidentiels qui sont liés sont du ressort exclusif de l’ARS.

Les demandes sont à envoyer à M. Xavier MONTUREUX (xavier.montureux@ars.sante.fr) et Mme Aurélie HURIAUX (aurelie.huriaux@ars.sante.fr).

Le DMG (dmg.secretariat@u-bourgogne.fr) et la scolarité (nathalie.ustun@u-bourgogne.fr) peuvent être informés, à part, et sans les justificatifs confidentiels, de la demande.

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↪️ Fléchage de stage

Principe Permet de se voir affecter un stage en dehors de la procédure de choix, validant la maquette du DESMG, dans le cadre d’un projet professionnel et/ou d’installation (guide réglementaire).
Documents Les demandes sont à envoyer à l’AJMGB (ajmgbdijon@gmail.com) au DMG (dmg.secretariat@u-bourgogne.fr), à la scolarité (nathalie.ustun@u-bourgogne.fr), et à l’ARS (xavier.montureux@ars.sante.fr / aurelie.huriaux@ars.sante.fr).

  • un CV,
  • l’accord du chef de service et du directeur de l’établissement / MSU d’accueil,
  • une lettre de motivation justifiant votre projet professionnel,
  • un extrait du portfolio expliquant votre parcours personnel et formation initiale / projet de thèse / projet professionnel.
Délai Avant le 30 août 2024 pour le semestre de novembre 2024

 

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😵‍💫 Droit au remord (ou changement de spécialité)

Condition Avant la fin du quatrième semestre validé.

Au sein d’une autre spécialité de Dijon issue de la même discipline.

Nombre Une seule fois.
Documents Contacter la scolarité (nathalie.ustun@u-bourgogne.fr) pour obtenir puis remplir les documents suivants :

  • avis du coordonnateur du DESMG de Dijon Mme Katia MAZALOVIC (katia.mazalovic@u-bourgogne.fr),
  • avis du coordonnateur de la spécialité souhaitée,
  • un courrier motivé à l’intention du Doyen de la faculté pour expliquer sa demande.
Délai Au maximum, dans les deux premiers mois du 4ème semestre validé.

Avant le 20 janvier 2024 pour le semestre d’été 2024

La décision finale relative aux changements de D.E.S. appartient au Doyen sauf lorsqu’il s’agit de postes remis aux choix suite à une publication de postes devenus vacants. Dans ce cas c’est l’ARS qui prononce le changement de spécialité.

Droit au remord élargi (changement de spécialité pour poste qui n’est pas accessible selon le rang de classement ECN)

Ce n’est pas un droit : Le droit au remords vers une spécialité au sein de laquelle un poste est devenu vacant du fait d’une place libérée au niveau de la subdivision est une procédure dérogatoire propre à chaque UFR et ARS.
En d’autres termes, ce n’est pas un droit pour les étudiants mais une possibilité qui est à l’appréciation du DG ARS, cette dérogation permettant de donner un moyen aux acteurs locaux de répondre à un besoin démographique.
Aussi la republication des postes ECN devenus vacants n’est donc ni obligatoire ni systématique.
Conditions
  • Un poste de spécialité doit avoir été libéré au cours de l’internat et il est susceptible d’affecter l’équilibre démographique des professionnels de santé au sein de la région.
  • Ce poste est ouvert par l’ARS (une communication est faite par mail à l’ensemble des internes pour garantir le principe d’égalité), en accord avec l’UFR et les coordonnateurs de DES concernés
  • Les candidats doivent être issus des mêmes ECN que la personne qui a libéré le poste, donc de la même promotion.
  • Les candidats doivent être dans la même subdivision que le poste libéré -> cela signifie que les postes qui seraient libérés à Besançon ne sont pas ouverts aux internes de la subdivision de Dijon
  • S’il y a plusieurs candidats, l’interne affecté sera le mieux classé aux ECN
Délai Les candidats doivent postuler avant la fin de leur 4ème semestre d’internat.

La publicité des postes vacants s’effectuera 2 mois après le début du 4ème semestre d’internat.

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📨 Contacts

Mme USTUN Nathalie, scolarité du 3e cycle Nathalie.Ustun@u-bourgogne.fr
M. MAYNADIE Marc, Doyen de l’UFR de santé doyen.sante@u-bourgogne.fr
DMG dmg.secretariat@u-bourgogne.fr
Mme. MAZALOVIC Katia, coordinatrice du DESMG de Dijon katia.mazalovic@u-bourgogne.fr
M. MONTUREUX Xavier, Gestionnaire internat à l’ARS Xavier.MONTUREUX@ars.sante.fr
Mme HURIAUX Aurélie, Chargée de mission à l’ARS Aurelie.HURIAUX@ars.sante.fr
CHU Dijon – Bureau des Internes et Étudiants affaires.medicales@chu-dijon.fr

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